{"id":111063,"date":"2025-02-08T14:44:27","date_gmt":"2025-02-08T13:44:27","guid":{"rendered":"https:\/\/www.greenpeace.ch\/?p=111063"},"modified":"2025-03-20T10:14:36","modified_gmt":"2025-03-20T09:14:36","slug":"etats-unis-un-proces-contre-greenpeace-et-la-liberte-dexpression","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.greenpeace.ch\/fr\/story-fr\/111063\/etats-unis-un-proces-contre-greenpeace-et-la-liberte-dexpression\/","title":{"rendered":"\u00c9tats-Unis: un proc\u00e8s contre Greenpeace et la libert\u00e9 d\u2019expression"},"content":{"rendered":"\n

Greenpeace USA et Greenpeace International compara\u00eetront devant le tribunal la semaine du 24 f\u00e9vrier 2025 dans le Dakota du Nord, aux \u00c9tats-Unis. Les organisations sont poursuivies pour pr\u00e8s de 300 millions de dollars par Energy Transfer, une entreprise p\u00e9troli\u00e8re am\u00e9ricaine. Une d\u00e9faite devant le tribunal pourrait menacer l’existence m\u00eame de Greenpeace USA et aurait des r\u00e9percussions consid\u00e9rables sur le mouvement environnemental \u00e0 l’\u00e9chelle mondiale.<\/strong>


Ce texte est d’abord <\/em>paru en anglais<\/em><\/a> sur le site de Greenpeace International.<\/em><\/p>\n\n

Les grandes entreprises p\u00e9troli\u00e8res comme Energy Transfer et les pollueurs industriels du monde entier ont une nouvelle arme pour faire taire celles et ceux qui plaident pour un avenir juste, vert et pacifique: les proc\u00e9dures-b\u00e2illons, \u00e9galement connues sous l\u2019acronyme anglais SLAPP (\u00abStrategic Lawsuit Against Public Participation<\/em>\u00bb)<\/a>. Ces derni\u00e8res ann\u00e9es, ces proc\u00e8s strat\u00e9giques contre la participation publique ont \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9s par les entreprises pour tenter de r\u00e9primer la libert\u00e9 d’expression et de limiter le pouvoir populaire.<\/p>\n\n

Cette ann\u00e9e, Greenpeace USA et Greenpeace International doivent \u00eatre jug\u00e9s dans le Dakota du Nord, aux \u00c9tats-Unis. Energy Transfer, l\u2019entreprise am\u00e9ricaine propri\u00e9taire de l\u2019ol\u00e9oduc Dakota Access (DAPL), poursuit en justice Greenpeace USA et Greenpeace International. Energy Transfer r\u00e9clame 300 millions de dollars de dommages-int\u00e9r\u00eats en relation avec les manifestations dirig\u00e9es par le peuple autochtone Sioux \u00e0 Standing Rock en 2016. Non seulement cette proc\u00e9dure-b\u00e2illon cherche \u00e0 r\u00e9\u00e9crire l’histoire de ce mouvement men\u00e9 par les Sioux de Standing Rock, mais une d\u00e9faite au proc\u00e8s pourrait s’av\u00e9rer fatale pour Greenpeace aux \u00c9tats-Unis et avoir des impacts consid\u00e9rables pour le mouvement de justice climatique dans le monde entier.<\/p>\n\n

Le proc\u00e8s d’Energy Transfer contre Greenpeace est un test crucial de cette redoutable tactique juridique qui, si elle r\u00e9ussit, pourrait cr\u00e9er un dangereux pr\u00e9c\u00e9dent pour toute personne qui critiquerait les activit\u00e9s climaticides d\u2019une entreprise aux moyens financiers consid\u00e9rables. Regardons de plus pr\u00e8s l’histoire de ce proc\u00e8s, la menace pos\u00e9e par les poursuites-b\u00e2illons et la raison pour laquelle cette affaire nous concerne tous et toutes.<\/p>\n\t\t\t\n\t\t\t<\/a>\n\t\t\t\t\t\t\t\n \t\t\t

\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\tNous avons besoin de votre aide\n\t\t\t\t\t<\/a>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Chaque contribution nous aide \u00e0 d\u00e9fendre notre d\u00e9mocratie ainsi que notre environnement.<\/p>\n\t\t\t\t \n Faire un don\n <\/a>\n \t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/section>\n\t\n

La v\u00e9ritable histoire de Standing Rock<\/h2>\n\n

En 2016, le monde entier a \u00e9t\u00e9 captiv\u00e9 par la r\u00e9sistance men\u00e9e par la tribu Sioux de Standing Rock contre l\u2019ol\u00e9oduc Dakota Access (DAPL)<\/a>. Des dizaines de milliers de personnes, dont des membres de plus de 300 nations tribales<\/a>, se d\u00e9placent pour prot\u00e9ger l’eau et montrer leur solidarit\u00e9 avec Standing Rock. En octobre 2016, des repr\u00e9sentants des Nations Unies visitent Standing Rock et expriment leurs pr\u00e9occupations<\/a> concernant la souverainet\u00e9 autochtone.<\/p>\n\n

Cet ol\u00e9oduc, propos\u00e9 par Energy Transfer et ses partenaires en 2014, est destin\u00e9 \u00e0 transporter du p\u00e9trole brut du champ p\u00e9trolif\u00e8re de Bakken, au Dakota du Nord, jusqu’\u00e0 l’Illinois, puis vers la c\u00f4te du golfe des \u00c9tats-Unis. Le trac\u00e9 de l\u2019ol\u00e9oduc passe \u00e0 proximit\u00e9 du territoire sioux de Standing Rock et des r\u00e9servoirs d\u2019eau de sa population.<\/p>\n\n

D\u00e8s le d\u00e9but, les membres de la tribu Sioux de Standing Rock, ainsi que d’autres nations Sioux, s\u2019opposent \u00e0 l\u2019ol\u00e9oduc. Dave Archambault, le chef de la communaut\u00e9 Sioux de Standing Rock, replace ce projet d\u2019\u00e9nergie fossile dans une perspective historique<\/a>: \u00abQu\u2019il s\u2019agisse de l\u2019or des Black Hills, de l\u2019hydro\u00e9lectricit\u00e9 du Missouri ou des ol\u00e9oducs qui menacent notre h\u00e9ritage ancestral, nos tribus ont toujours pay\u00e9 le prix de la prosp\u00e9rit\u00e9 de l\u2019Am\u00e9rique.\u00bb<\/p>\n\n

Au printemps 2016, des membres de la communaut\u00e9 sioux installent un premier campement sur le site de construction<\/a>. Des jeunes \u00ab water protectors \u00bb (protecteurs de l’eau) organisent une course-relais de 500 miles pour remettre une lettre au Corps des ing\u00e9nieurs de l’arm\u00e9e am\u00e9ricaine (entit\u00e9 responsable de l’\u00e9valuation et de l’octroi des autorisations pour toutes les travers\u00e9es de cours d’eau). En juillet 2016, Standing Rock intente un proc\u00e8s<\/a> contre le Corps des ing\u00e9nieurs de l’arm\u00e9e am\u00e9ricaine pour bloquer l’approbation de l\u2019ol\u00e9oduc. \u00c0 l’\u00e9t\u00e9 et \u00e0 l’automne 2016, alors que la construction du \u00ab serpent noir \u00bb se rapproche de la rivi\u00e8re, les manifestations croissantes contre l\u2019ol\u00e9oduc attirent l’attention nationale, puis mondiale<\/a>.<\/p>\n\n

En novembre 2016, Donald Trump est \u00e9lu pr\u00e9sident des \u00c9tats-Unis. Alors que l’administration pr\u00e9c\u00e9dente de Barack Obama avait rejet\u00e9 la demande d’acc\u00e8s terrestre d’Energy Transfer pour l\u2019ol\u00e9oduc en d\u00e9cembre 2016, l’une des premi\u00e8res mesures de Trump a \u00e9t\u00e9 d\u2019autoriser la construction de l\u2019ol\u00e9oduc<\/a>. Le PDG d\u2019Energy Transfer, Kelcy Warren, avait fait un don de 250\u2019000 dollars<\/a> \u00e0 l\u2019occasion de l\u2019investiture de D. Trump, puis permis de lever 10 millions de dollars<\/a> pour la seconde candidature de D. Trump en 2020. La construction a \u00e9t\u00e9 achev\u00e9e et l\u2019ol\u00e9oduc est entr\u00e9 en service en juin 2017<\/a>.
Depuis, bien que le p\u00e9trole coule \u00e0 flot, la tribu sioux de Standing Rock a continu\u00e9 \u00e0 se battre. Elle a poursuivi son action en justice et, en 2020, un juge f\u00e9d\u00e9ral am\u00e9ricain a remis en question le permis d\u2019exploitation<\/a>, dans l\u2019attente de la r\u00e9alisation d\u2019une \u00e9tude d\u2019impact environnemental compl\u00e8te sur le passage de l\u2019ol\u00e9oduc. Toutefois, l\u2019ordre de fermer l\u2019ol\u00e9oduc n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 confirm\u00e9<\/a>. Aujourd\u2019hui, le peuple sioux de Standing Rock continue d\u2019exiger l\u2019arr\u00eat de l\u2019ol\u00e9oduc et la r\u00e9alisation d\u2019un examen environnemental en bonne et due forme<\/a>.<\/p>\n\n

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Une manifestation contre le Dakota Access Pipeline aux \u00c9tats-Unis, 2016. \u00a9 Richard Bluecloud Castaneda \/ Greenpeace
<\/figcaption><\/figure>\n\n

Ce que veut Energy Transfer, ce n\u2019est pas obtenir justice: c\u2019est \u00e9touffer toute contestation<\/h2>\n\n

La lutte contre le DAPL est toujours en cours, mais les manifestations de Standing Rock en 2016 et 2017 ont \u00e9t\u00e9 des d\u00e9monstrations puissantes de r\u00e9sistance au pouvoir des entreprises qui ont manifestement \u00e9branl\u00e9 les grandes entreprises p\u00e9troli\u00e8res. Depuis 2016, des lois anti-manifestation contre les \u00e9nergies fossiles ont \u00e9t\u00e9 promulgu\u00e9es dans pas moins de 18 \u00c9tats am\u00e9ricains<\/a>. Partout dans le monde, \u00e0 l\u2019heure o\u00f9 s\u2019intensifie dans le monde la lutte contre l\u2019industrie des combustibles fossiles, responsable du changement climatique, celle-ci redouble d\u2019efforts pour pr\u00e9server ses profits et limiter les espaces de contestation.<\/p>\n\n

Dans le cas d’Energy Transfer, l\u2019industrie s\u2019est tourn\u00e9e vers les tribunaux.<\/p>\n\n

Le proc\u00e8s initial de 2017 d’Energy Transfer<\/a> \u2014 une v\u00e9ritable \u0153uvre de fiction qui, entre autres choses, pr\u00e9tendait que Greenpeace et non la tribu Sioux de Standing Rock ou les protecteurs de l’eau autochtones \u00e9taient les organisateurs des manifestations \u2014 a \u00e9t\u00e9 rejet\u00e9 par un juge f\u00e9d\u00e9ral am\u00e9ricain en 2019. Mais Energy Transfer a reformul\u00e9 le proc\u00e8s devant le tribunal de l’\u00c9tat du Dakota du Nord avec bon nombre des m\u00eames arguments de mauvaise foi.<\/p>\n\n

Dans des entretiens m\u00e9diatiques en 2017, le PDG d’Energy Transfer, Kelcy Warren, a justifi\u00e9 le premier proc\u00e8s. Dans une interview, Kelcy Warren a d\u00e9clar\u00e9 qu’il essayait \u00ababsolument\u00bb de \u00abcesser le financement\u00bb de Greenpeace, et dans une autre, il a affirm\u00e9 que son \u00abobjectif principal\u00bb n’\u00e9tait pas de recouvrer des dommages-int\u00e9r\u00eats mon\u00e9taires mais plut\u00f4t de \u00abfaire passer un message, vous ne pouvez pas faire cela, c’est ill\u00e9gal et cela ne sera pas tol\u00e9r\u00e9 aux \u00c9tats-Unis.\u00bb<\/p>\n\n

Par ailleurs, cette action en justice pourrait avoir fait partie d\u2019un effort coordonn\u00e9 pour s\u2019en prendre \u00e0 Greenpeace en particulier. Le cabinet d\u2019avocats qui repr\u00e9sentait Energy Transfer au niveau f\u00e9d\u00e9ral repr\u00e9sentait aussi l\u2019entreprise Resolute Forest Products, qui avait intent\u00e9 une action similaire<\/a> contre Greenpeace l\u2019ann\u00e9e pr\u00e9c\u00e9dente. Greenpeace a finalement gagn\u00e9 ce proc\u00e8s en 2023<\/a>, et l\u2019affaire a \u00e9t\u00e9 d\u00e9finitivement r\u00e9solue en 2024 apr\u00e8s pr\u00e8s d\u2019une d\u00e9cennie de litiges. Le cabinet en question (Kasowitz Benson Torres, fond\u00e9 par l\u2019un des avocats personnels de Donald Trump) a d\u00e9clar\u00e9 \u00e0 Bloomberg qu\u2019il \u00e9tait en contact \u00abavec d\u2019autres entreprises<\/a>\u00bb qui envisagent de poursuivre Greenpeace.<\/p>\n\n

Proc\u00e9dure-b\u00e2illon contre pouvoir citoyen<\/h2>\n\n

Comme toutes les poursuites-b\u00e2illons, l\u2019actuel proc\u00e8s sans fondement d\u2019Energy Transfer contre Greenpeace est une attaque contre les deux piliers sur lesquels repose la d\u00e9fense des int\u00e9r\u00eats publics: la libert\u00e9 d\u2019expression et la protestation pacifique. Un jugement d\u00e9favorable dans cette affaire pourrait avoir des r\u00e9percussions d\u00e9sastreuses pour Greenpeace, mais aussi pour toute personne qui voudrait simplement prendre part \u00e0 une manifestation ou oserait s\u2019exprimer contre un acteur priv\u00e9 aux moyens importants.<\/p>\n\n

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Rassemblement \u00e0 Oakland contre les entreprises qui tentent de museler les critiques et restreindre la libert\u00e9 d\u2019expression. \u00a9 Marlena Sloss \/ Greenpeace
<\/figcaption><\/figure>\n\n

L\u2019ONG Business & Human Rights Resource Center a recens\u00e9 en 2021 <\/a>l\u2019existence de 355 cas s\u2019apparentant \u00e0 des proc\u00e9dures-b\u00e2illons dans le monde depuis 2015. Ces proc\u00e8s d\u2019intimidation ont \u00e9t\u00e9 intent\u00e9s par des acteurs du monde des affaires contre des organisations, des individus ou des groupes li\u00e9s \u00e0 la d\u00e9fense des droits humains ou de l\u2019environnement. <\/p>\n\n

Ce proc\u00e8s constitue une tentative d\u00e9sesp\u00e9r\u00e9e de faire taire Greenpeace pour la d\u00e9tourner de son travail de campagne et l\u2019\u00e9puiser avec des proc\u00e9dures judiciaires longues et co\u00fbteuses. Malgr\u00e9 ces plaintes abusives, Greenpeace ne se d\u00e9tournera pas de son combat pour la justice environnementale, climatique et sociale. D\u2019ailleurs, Greenpeace International, la maison m\u00e8re de Greenpeace dont le si\u00e8ge se trouve aux Pays-Bas, a d\u00e9cid\u00e9 de ne pas se laisser faire: si Energy Transfer ne retire pas les poursuites \u00e0 son encontre, Greenpeace International aura recours \u00e0 la directive europ\u00e9enne contre les proc\u00e9dures-b\u00e2illons<\/a>, r\u00e9cemment entr\u00e9e en vigueur. Elle serait ainsi la toute premi\u00e8re ONG \u00e0 utiliser ce nouvel outil juridique de protection de la libert\u00e9 d\u2019expression.<\/p>\n\n

Greenpeace est membre de l\u2019Alliance suisse contre les SLAPP<\/strong>

L\u2019Alliance suisse contre les SLAPP<\/a> (Strategic Lawsuits Against Public Participation ou proc\u00e9dures-b\u00e2illons) a \u00e9t\u00e9 fond\u00e9e durant l’\u00e9t\u00e9 2023 et s’engage dans la lutte contre les actions judiciaires visant \u00e0 restreindre la libert\u00e9 d’expression. Comme un sondage de l\u2019EPER de 2022 le montre, les ONG suisses tout comme les journalistes, sont de plus en plus confront\u00e9s \u00e0 des assignations en justice, au civil comme au p\u00e9nal, faisant suite \u00e0 la publication de recherches et d\u2019enqu\u00eates d\u00e9non\u00e7ant des violations de droits humains, des atteintes \u00e0 l’environnement ou d\u2019autres probl\u00e9matiques d\u2019int\u00e9r\u00eat public telles que la corruption.

L’Alliance suisse contre les SLAPP, un groupe de nombreuses organisations et associations de la soci\u00e9t\u00e9 civile et du journalisme, se bat contre cette tendance croissante et entend soutenir celles et ceux qui sont confront\u00e9s \u00e0 de telles actions judiciaires.<\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n\n

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La compagnie p\u00e9troli\u00e8re Energy Transfer poursuit en justice Greenpeace USA et Greenpeace International. Ce proc\u00e8s constitue une tentative d\u00e9sesp\u00e9r\u00e9e de faire taire Greenpeace pour la d\u00e9tourner de son travail de campagne et l\u2019\u00e9puiser avec des proc\u00e9dures judiciaires longues et co\u00fbteuses.<\/p>\n","protected":false},"author":127,"featured_media":111071,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"_planet4_optimize_post_is_variant":false,"_planet4_optimize_experiment_name":"","_planet4_optimize_variant_name":"","ep_exclude_from_search":false,"p4_og_title":"","p4_og_description":"","p4_og_image":"","p4_og_image_id":"","p4_seo_canonical_url":"","p4_campaign_name":"","p4_local_project":"","p4_basket_name":"","p4_department":"","footnotes":""},"categories":[205,22],"tags":[197,58],"p4-page-type":[77],"gpch-article-type":[],"class_list":["post-111063","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-energy-fr","category-non-classifiee","tag-energie-fr","tag-climat","p4-page-type-story-fr"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.greenpeace.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/111063","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.greenpeace.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.greenpeace.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.greenpeace.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/127"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.greenpeace.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=111063"}],"version-history":[{"count":11,"href":"https:\/\/www.greenpeace.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/111063\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":118471,"href":"https:\/\/www.greenpeace.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/111063\/revisions\/118471"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.greenpeace.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/111071"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.greenpeace.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=111063"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.greenpeace.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=111063"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.greenpeace.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=111063"},{"taxonomy":"p4-page-type","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.greenpeace.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/p4-page-type?post=111063"},{"taxonomy":"gpch-article-type","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.greenpeace.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/gpch-article-type?post=111063"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}